Nomination mutation 2018 : notre dossier, l’ensemble des textes.

Rédigé le 7 avril 2018 par sundeplille

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Voici l’ensemble des documents destinés à vous faciliter vos opérations de nomination-mutation.

Notre syndicat vous propose son dossier mutation 2018 à télécharger ici 447 Dossier mutation 2018 def def

Notre fiche de suivi de dossier : Fiche syndicale nomination mutation 2018

Voici les différents textes publics

  1. décret du 24 juin 2005  Décret_n°2005-700_du_24_juin_2005_version_initiale
  2. Circulaire ministérielle du 24 novembre 2005  02 DAF circ mvt du 24nov05-1
  3. Circulaire ministérielle du 29 mars 2007 04 EmploiEnsPrivéCircul290307

Textes académiques 2018 :

  1. Circulaire du 23 mars qui présente le mouvement : Circulaire rectorale du 23 mars 2018
  2. Fiche de candidature 2018 : Annexe+3+B0+18-405+du+23+03+2018
  3. Circulaire Rectorale du 3 avril 2018 : Circulaire rectorale du 3 avril 2018

Textes internes à l’enseignement privé catholique :

  1. Accord national sur l’emploi : Accord_emploi_second_degre_signe-1
  2. Modalités d’application : accord_emploi_second_degre_modalites_applications_2014-1

Pour contacter le syndicat : tel : 06 85 33 91 12 ou sundep.lille@laposte.net

 

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